Faites-vous accompagner par des professionnels
FISCALEAD a une forte expertise opérationnelle en matière d’accises. Au-delà des aspects réglementaires, nous couvrons vos besoins opérationnels. A titre d’illustration, FISCALEAD possède ses propres statuts accises (alcools comme produits énergétiques) et peut les mettre à la disposition de votre société sous couvert de garantie. De même, vous êtes de plus en plus nombreux à déléguer à FISCALEAD la gestion complète de votre comptabilité matières et de vos déclarations accises.
Cela nous permet de définir, mettre en place, puis maintenir en amélioration continue – des process étanches aux risques déclaratifs. Si vous êtes actifs dans un secteur soumis à accises, ou bien si vous manipulez des matières premières ou produits semi-finis soumis à ces contributions indirectes, alors vous savez combien les sanctions applicables peuvent être lourdes. En effet, selon les manquements observés les sanctions peuvent aller de une à trois fois le montant des droits éludés.
Par ailleurs, vous pouvez avoir en interne une excellente connaissance et maîtrise de la réglementation, mais être à la recherche de conseils d’implémentation opérationnels de ces règles. Qu’il s’agisse de revoir le fonctionnement de votre système d’information ou vos process, FISCALEAD est votre partenaire privilégié.
Enfin, selon la destination et l’usage des produits soumis à accises, des exonérations d’accises peuvent trouver à s’appliquer. En revanche, cela ne signifie pas nécessairement que les flux soient dispensés de l’obligation d’émission de document d’accompagnement. FISCALEAD est là pour vous aider à naviguer à travers l’ensemble de ces subtilités, et qu’elles soient dans vos systèmes, au cœur de vos process et non plus centralisées sur une personne unique.
Si les termes DRM, DAI, GAMMA, ISOPE, AH, SG, PPE, CSO, CPSSP vous sont étrangers, contactez-nous !
